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Conditions générales d'utilisation

1. Acceptation des conditions d'utilisations et des modifications

Chaque fois que vous utiliser ou que vous accéder à ce site web, vous accepter d'être lié aux Condition Générales d'Utilisation, et qui peuvent être modifiés de temps en temps avec ou sans notification. En plus, si vous pouvez utilisez un service, sur, ou via, ce site web, vous serez tenu de suivre les règles applicables à ce service/site qui seront indiquées. Lisez nos Clauses de Confidentialité, qui sont incluses dans Conditions d'Utilisation par référence.

2. Notre Service

Notre site web et services associées fournis sur et via notre site sont comme tels, en l'état. Vous accepter que les propriétaires de ce site (exclusivement) puissent à tout moment, et sans notification, et sans engagement de leur responsabilité, ou de toute poursuite, de modifier le fonctionnement, ou les contenus, d'interrompre le fonctionnement de ce site web ou de ces services, ou de supprimer des données que vous avez fournies de manière temporaire ou définitive. Nous ne pouvons être tenus pour responsables ou poursuivis, d'impodérables, de suppressions, d'échec à l'enregistrement, d'erreurs, ou d'envois erronés d'informations ou de données.

3. Votre responsabilité et les modalités d'adhésions

Pour pouvoir utiliser ce site web, vous devez, vous enregistrer sur notre site, et accepter de fournir des informations exactes et véridiques lors qu'elles vous sont demandées. Durant l'enregistrement, vous acceptez clairement nos Conditions générales d'utilisation et qui peuvent être sujet à modification à tout moment, disponibles ici.

4. Clauses de confidentialité

Les données d'enregistrement et autre informations personnelles que nous collectons sont sujet aux conditions de nos Clauses de Confidentialité

5. Enregistrement et mot de passe

Vous avez la responsabilité d'assurer la confidentialité de votre mot de passe et devez être responsable de toutes ses utilisations via la création de compte et les connexions à ce compte, qu'elles soient autorisées ou à votre insu. Vous acceptez d'immédiatement nous notifier de toute utilisation non autorisée, ou à votre insu, de votre compte utilisateur enregistré sur ce site, identifiant et mot de de passe associés.

6. Votre Conduite

Vous acceptez que toute information ou données de quelque sorte, quelles soient du texte, logiciel, musique, son, photo ou image, vidéo ou autre matériel ("contenu"), fourni publiquement ou de manière privée, soit sous l'entière responsabilité de la personne fournissant ce contenu ou de la personne utilisant le compte utilisateur. Vous acceptez que nos site web puisse exposer du contenu qui puisse être discutable ou offensif. Nous ne pouvons être tenus responsable, de quelque façon que ce soit, pour le contenu apparaissant sur le site ou pour de quelconque erreurs ou omissions.

Vous acceptez, dans le cadre d'utilisation de ce site et des services de ne pas :

  • fournir du contenu ou d'avoir une conduite choquante, répréhensible, illégale, menaçante, abusive, diffamatoire, vulgaire, obscène, harcelante, offensive, ou conçu pour nuire à ce site web et les services fournies, pour introduire un virus, ou procédé destructif ou tout autre action relevant de la criminalité pouvant être en violation de lois locales, nationales ou internationales.
  • révéler des informations personnelles d'un tiers, ou utiliser frauduleusement l'identité d'un tiers, ou fausser l'origine réelle ou la représentation de contenu que vous fournissez ;
  • collecter des informations sur d'autres personnes ou groupes de personnes ;
  • fournir ou utiliser ce site web, et son contenu, services d'une manière commerciale ou de quelconque façon qui associe des spams, chaînes de mails, schémas pyramidaux, ou autres formes de publicités non autorisées sans notre consentement écrit préalable ;
  • fournir des contenus pouvant relever de poursuites légales ou criminelles ou qui constituent or peuvent être considérées comme une violation de lois locales, nationales ou internationales, incluant aussi les lois de la propriété intellectuelle, de l'informatique et des libertés, et marques déposées, brevets, confidentialité.

7. Soumission de contenu sur ce site web

En fournissant un contenu sur notre site web:

  • vous acceptez de nous fournir, un droit et une licence (incluant les droits moraux et autres droits requis) à l'échelle mondiale, sans restriction de durée, sans royalties, et non exclusif, d'utiliser, publier, reproduire, distribuer, promouvoir, archiver, traduire, ou créer des travaux dérivés et compilation, d'une partie ou d'un ensemble. Une telle licence sera applicable pour quelque forme de médias, technologie, format, connue ou développée ultérieurement.
  • vous garantissez que vous possédez touts les droits légaux, moraux et autres nécessaire pour nous fournir une licence comme décrit dans la section 7 ;
  • vous reconnaissez et acceptez que nous puissions (sans obligation), à notre discrétion, refuser de publier, de supprimer ou de bloquer l'accès à du contenu qui vous avez fourni, n'importe quand, et pour quelque raison, et ce avec ou sans notification.

8. Services de tierces parties.

Les biens et services de compagnies tierces peuvent faire l'objet de publicité ou/et être disponible sur ou par ce site web. Les représentations concernant ses produits et services fournis par des tiers sont gouvernés par des réglementations effectuées par ces tiers. Nous ne ne pouvons être tenu responsable de quelque manière que ce soit des échanges et interactions que vous pourriez avoir avec ces tiers.

9. Dédomagements

Vous acceptez de dédommager et de tenir hors de cause, nos filiales, membres affiliés, tiers relatifs, directeurs/gérants, employées, agents, agences de communication, sous-traitants, partenaires de poursuite ou procédure, incluant les frais d'avocats, qui pourraient être fait par une tierce partie, pouvant être due ou provoqué par votre conduite ou connexion avec ce site ou service, votre provision de contenu, votre violation de nos Condition Générales d'Utilisation ou toute autre violation des droits d'autres personnes ou parties.

10. GARANTIES

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE L'UTILISATION DE CE SITE WEB, SERVICES, CONTENUS FOURNIS, EST MIS A VOTRE DISPOSITION ET FOURNI A VOS RISQUES ET PÉRILS. LE SITE EST FOURNI TEL QUEL ET NOUS NE FOURNISSONS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE, IMPLICITE OU EXPLICITE, INCLUANT ET NON LIMITÉE AUX GARANTIES DE COMMERCIALISATION, OU D'ADAPTATION POUR UNE UTILISATION SPÉCIFIQUE LÉGALE.

NOUS NE FOURNISSONS AUCUNE GARANTIE, MÊME IMPLICITE, OU EXPLICITE, QUE LE SERVICE SOIT ININTERROMPU, SANS ERREUR, SANS VIRUS, RÉACTIF ET RAPIDE, SÉCURISÉ, PRÉCIS, FIABLE ET DE QUALITÉ, OU QUE LE CONTENU SOIT SUR POUR LE TÉLÉCHARGEMENT. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE NI NOUS, NI AUCUN ACTEUR NE FOURNISSENT DE CONSEIL PROFESSIONNEL DE QUELQUE SORTES ET QUE L'UTILISATION DE CONSEILS OU D'AUTRE INFORMATION EST A VOTRE RISQUES ET PÉRILS ET NE PEUT ENGAGER NOTRE RESPONSABILITÉ.

Certaines juridictions peuvent ne pas autoriser des déclarations implicites de garanties. La déclaration ci-dessus peut ne pas être applicable comme elle relève de garanties implicites.

11. LIMITES DE RESPONSABILITE

VOUS COMPRENEZ EXPRESSÉMENT ET ACCEPTEZ QUE NOUS NE POUVONS ÊTRE TENUS RESPONSABLE DIRECTEMENT, INDIRECTEMENT, SPÉCIALEMENT, PAR INCIDENT, CONSÉQUENCES OU DES DOMMAGES EXEMPLAIRES, INCLUANT MAIS NON LIMITES, A DES DOMMAGES CONDUISANT A DES PERTES DE PROFITS, DOMMAGES INCORPORELS, UTILISATION, DONNES, OR AUTRE PERTES MATÉRIELS OU INCORPORELLES (MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMES DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES), RÉSULTANT OU CONSÉQUANT A (I) L'UTILISATION OU L'INDISPONIBILITÉ DU SERVICE, (II) LE COUT POUR OBTENIR DES BIENS DE SUBSTITUTION OU/ET DES SERVICES RÉSULTANT DE TRANSACTIONS ENTRÉES VIA LE SERVICE, (III) L'ACCÈS NON AUTORISÉ OU L'ALTÉRATION DE VOS TRANSMISSIONS DE DONNÉES, (IV) AFFIRMATIONS OU CONDUITE DE TIERCES PARTIES DU SERVICE, OU (V) DE QUELCONQUE AFFAIRES RELATIVE AU SERVICE.

Dans certaines juridiction, ce n'est pas permis de limiter la responsabilité devant la loi. De fait ces limitations peuvent ne pas être applicables.

12. Droit de réserve

Nous nous réservons touts les droits, incluant et non limité à l'ensemble des copyrights, marques, brevets et secrets commerciaux, et toute autres propriétés intellectuelles que nous avons sur notre site, son contenu, ses offres et ses services. L'utilisation de nos droits et propriétés requièrent nos acceptations écrites préalables. Nous ne fournissons aucune licences déclarées ou implicites, ou de droits en mettant à disposition des services et vous n'avez aucun droit d'utiliser le site et services associés à des fins commerciales sans notre acceptation écrite préalable.

13. Notification de violation de la propriété intellectuelle (Copyright)

Si vous croyez que votre propriété a été de quelque façon utilisée et peut être considéré comme une infraction, ou une violation de copyright, et de vos droits afférant à la propriété intellectuelle, alors notre agent peut être contacté à son adress email.

14. Droit applicable

Vous accepter que nos Condition Générales d'Utilisation et que de quelconque contestations émanant de l'utilisation de ce site web ou de ses produits et service est gouvernée et interprétée en accord avec les lois locales où se trouve le siège sociale du propriétaire du site web sans considération de provision pour des conflits de loi. En s'enregistrant ou en utilisant ce site web et les services associées, vous consentez et vous inscrivez dans la juridiction exclusive du pays ou de la ville dans lequel le propriétaire de ce site est situé.

15. Informations diverses

Dans le cas où les Conditions d'Utilisations rentrent en conflit avec une loi ou juridiction sous lesquelles certaines disposition peuvent être rendues invalides par tribunal faisant autorité, de telles dispositions seront interprétées pour refléter leur intention d'origine conformément au droit applicable, et au reste des Conditions d'utilisation qui resteront valides et inchangées ; will remain valid and intact; (ii) L'échec d'une partie pour faire prévaloir son droit sous les Conditions d'Utilisation ne sera pas considéré comme une renonciation de tout droit de cette partie, et son droit restera en vigueur et de plein effet ; (iii) Vous convenez que sans égard à une quelconque loi contraire que toute réclamation et recourt afférent au présent site web, ou à ses services, doivent être déclarés dans un délai de (1) an après qu'une telle revendications et que ses causes aient apparus sur le site web ou ses services, après cela toute réclamation ou recourt sera défendu pour toujours ; (iv) Nous pouvons faire prévaloir nos droits et obligations sous couvert des Conditions d'Utilisation et seront déchargés de quelconque nouvelle obligation.


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